Decree n° 2008-841 of August 22, 2008 relating to the sale with the public of the medicinal plants registered with the Pharmacopeia and modifying article D. 4211-11 of the code of the NOR public health
: SJSP0816560D
the Prime Minister,
On the report/ratio of the minister for health, youth, the sports and community life,
Considering the directive 98/34/CE of the European Parliament and the Council of June 22, 1998 envisaging a procedure of information in the field of the standards and regulations technical and the rules relating to the services of the company of information, in particular the notifications n° 2006/0153/F and n° 2006/0154/F,
Considering the code of the public health, in particular the 5° of its article L. 4211-1,
Issues:
Art. 1
article D. 4211-11 of the code of the public health is replaced by the following provisions:
“Art.D. 4211-11. - The plants or parts of medicinal plants registered with the pharmacopeia which appear in the following list can, in the form that the precise list, being sold by people other than the pharmacists:
FRENCH NAMES
NAMES SCIENTIFIC and synonymous
FAMILY
LEFT USED the plant
FORMS with Acacia
Acacia à gomme.
Acacia senegal (L.) Willd. et autres espèces d'acacias d'origine africaine.
Fabaceae
Exsudation gommeuse = gomme arabique.
En l'état
En poudre
Extrait sec aqueux
Ache des marais.
Apium graveolens L.
Apiaceae
Souche radicante.
En l'état
En poudre
Achillée millefeuille.
Millefeuille.
Achillea millefolium L.
Asteraceae
Sommité fleurie.
En l'état
Agar-agar.
Gelidium sp., Euchema sp., Gracilaria sp.
Rhodophyceae
Mucilage = gélose.
En l'état
En poudre
Ail.
Allium sativum L.
Liliaceae
Bulbe.
En l'état
En poudre
Airelle myrtille.
Voir Myrtille.
Ajowan.
Carum copticum Benth. et Hook. f.
(= Psychotis ajowan DC.).
Apiaceae
Fruit.
En l'état
En poudre
Alchémille.
Alchemilla vulgaris L. (sensu latiore).
Rosaceae
Partie aérienne.
En l'état
Alkékenge.
Coqueret.
Physalis alkekengi L.
Solanaceae
Fruit.
En l'état
Alliaire.
Sisymbrium alliaria Scop.
Brassicaceae
Plante entière.
En l'état
En poudre
Aloès des Barbades.
Aloe barbadensis Mill.
(= Aloe vera L.).
Liliaceae
Mucilage.
En l'état
En poudre
Amandier doux.
Prunus dulcis (Mill.) D. Webb var. dulcis.
Rosaceae
Graine, graine mondée.
En l'état
En poudre
Ambrette.
Hibiscus abelmoschus L.
Malvaceae
Graine.
En l'état
En poudre
Aneth.
Anethum graveolens L.
(= Peucedanum graveolens Benth. et Hook.).
Apiaceae
Fruit.
En l'état.
En poudre
Aneth fenouil.
Voir Fenouil doux.
Angélique.
Angélique officinale.
Angelica archangelica L.
(= Archangelica officinalis Hoffm.).
Apiaceae
Fruit.
En l'état
En poudre
Anis.
Anis vert.
Pimpinella anisum L.
Apiaceae
Fruit.
En l'état
En poudre
Anis étoilé.
Voir Badianier de Chine.
Ascophyllum.
Ascophyllum nodosum Le Jol.
Phaeophyceae
Thalle.
En l'état
En poudre
Extrait sec aqueux
Aspérule odorante.
Galium odoratum (L.) Scop.
(= Asperula odorata L.).
Rubiaceae
Partie aérienne fleurie.
En l'état
Aspic.
Lavande aspic.
Lavandula latifolia (L. f.) Medik.
Lamiaceae
Sommité fleurie.
En l'état
Astragale à gomme.
Gomme adragante.
Astragalus gummifer (Labill.) et certaines espèces du genre Astragalus d'Asie occidentale.
Fabaceae
Exsudation gommeuse = gomme adragante.
En l'état
En poudre
Extrait sec aqueux
Aubépine.
Epine blanche.
Crataegus laevigata (Poir.) DC.,
C. monogyna Jacq. (Lindm.)
(= C. oxyacanthoïdes Thuill.).
Rosaceae
Fruit.
En l'état
Aunée.
Aunée officinale.
Inula helenium L.
Asteraceae
Partie souterraine.
En l'état
En poudre
Avoine.
Avena sativa L.
Poaceae
Fruit.
En l'état
En poudre
Badianier de Chine.
Anis étoilé.
Badiane de Chine.
Illicium verum Hook. f.
Magnoliaceae
Fruit = badiane de Chine ou anis étoilé.
En l'état,
non fragmenté
Balsamite odorante.
Menthe coq.
Balsamita major Desf.
(= Chrysanthemum balsamita [L.] Baill.).
Asteraceae
Feuille, sommité fleurie.
En l'état
Bardane (grande).
Arctium lappa L.
(= A. majus [Gaertn.] Bernh.)
(= Lappa major Gaertn.).
Asteraceae
Feuille, racine.
En l'état
Basilic.
Basilic doux.
Ocimum basilicum L.
Lamiaceae
Feuille.
En l'état
En poudre
Baumier de Copahu.
Baume de Copahu.
Copaifera officinalis L.,
C. guyanensis Desf.,
C. lansdorfii Desf.
Fabaceae
Oléo-résine dite « baume de copahu ».
En l'état
Bétoine.
Stachys officinalis (L.) Trevis.
(= Betonica officinalis L.).
Lamiaceae
Feuille.
En l'état
Bigaradier.
Voir Oranger amer.
Blé.
Triticum aestivum L. et cultivars
(= T. vulgare Host)
(= T. sativum Lam.).
Poaceae
Son.
En l'état
En poudre
Bouillon blanc.
Verbascum thapsus L.,
V. densiflorum Bertol.
(= V. thapsiforme Schrad.),
V. phlomoides L.
Scrophulariaceae
Corolle mondée.
En l'état
Bourrache.
Borago officinalis L.
Boraginaceae
Fleur.
En l'état
Bruyère cendrée.
Erica cinerea L.
Ericaceae
Fleur.
En l'état
Camomille allemande.
Voir Matricaire.
Camomille romaine.
Chamaemelum nobile (L.) All.
(= Anthemis nobilis L.).
Asteraceae
Capitule.
En l'état
Camomille vulgaire.
Voir Matricaire.
Canéficier.
Cassia fistula L.
Fabaceae
Pulpe de fruit.
En l'état
Cannelier de Ceylan.
Cannelle de Ceylan.
Cinnamomum zeylanicum Nees.
Lauraceae
Ecorce de tige raclée = cannelle de Ceylan.
En l'état
En poudre
Cannelier de Chine.
Cannelle de Chine.
Cinnamomum aromaticum Nees,
C. cassia Nees ex Blume.
Lauraceae
Ecorce de tige = cannelle de Chine.
En l'état
En poudre
Capucine.
Tropaeolum majus L.
Tropaeolaceae
Feuille.
En l'état
Cardamome.
Elettaria cardamomum (L.) Maton.
Zingiberaceae
Fruit.
En l'état
En poudre
Caroubier.
Gomme caroube.
Ceratonia siliqua L.
Fabaceae
Graine mondée = gomme caroube.
En l'état
En poudre
Carragaheen.
Mousse d'Irlande.
Chondrus crispus Lingby.
Gigartinaceae
Thalle.
En l'état
Carthame.
Carthamus tinctorius L.
Asteraceae
Fleur.
En l'état
Carvi.
Cumin des prés.
Carum carvi L.
Apiaceae
Fruit.
En l'état
En poudre
Cassissier.
Groseiller noir.
Ribes nigrum L.
Grossulariaceae
Feuille, fruit.
En l'état
Centaurée (petite).
Centaurium erythraea Raf.
(= Erythraea centaurium [L.] Persoon)
(= C. minus Moench)
(= C. umbellatum Gilib.).
Gentianaceae
Sommité fleurie.
En l'état
Cerisier griottier.
Voir Griottier.
Chicorée.
Cichorium intybus L.
Asteraceae
Feuille, racine.
En l'état
Chiendent (gros).
Chiendent pied de poule.
Cynodon dactylon (L.) Pers.
Poaceae
Rhizome.
En l'état
Chiendent.
Chiendent (petit).
Elytrigia repens [L.] Desv. ex Nevski
(= Agropyron repens [L.] Beauv.)
(= Elymus repens [L.] Goudl.).
Poaceae
Rhizome.
En l'état
Citronnelles.
Cymbopogon sp.
Poaceae
Feuille.
En l'état
En poudre
Citrouille.
Voir Courge citrouille.
Clou de girofle.
Voir Giroflier.
Cochléaire.
Cochlearia officinalis L.
Brassicaceae
Feuille.
En l'état
Colatier.
Voir Kolatier.
Coquelicot.
Papaver rhoeas L.,
P. dubium L.
Papaveraceae
Pétale.
En l'état
Coqueret.
Voir Alkékenge.
Coriandre.
Coriandrum sativum L.
Apiaceae
Fruit.
En l'état
En poudre
Courge citrouille.
Citrouille.
Cucurbita pepo L..
Cucurbitaceae
Graine.
En l'état
Courge.
Potiron.
Cucurbita maxima Lam.
Cucurbitaceae
Graine.
En l'état
Criste marine.
Perce-pierre.
Crithmum maritimum L..
Apiaceae
Partie aérienne.
En l'état
Cumin des prés.
Voir Carvi.
Curcuma long.
Curcuma domestica Vahl
(= C. longa L.).
Zingiberaceae
Rhizome.
En l'état
En poudre
Cyamopsis.
Gomme guar.
Guar.
Cyamopsis tetragonolobus (L.) Taub.
Fabaceae
Graine mondée = gomme guar.
En l'état
En poudre
Extrait sec aqueux
Eglantier.
Cynorrhodon.
Rosier sauvage.
Rosa canina L., R. pendulina L. et autres espèces de Rosa.
Rosaceae
Pseudo-fruit = cynorrhodon.
En l'état
Eleuthérocoque.
Eleutherococcus senticosus Maxim.
Araliaceae
Partie souterraine.
En l'état
Estragon.
Artemisia dracunculus L.
Asteraceae
Partie aérienne.
En l'état
En poudre
Eucalyptus.
Eucalyptus globuleux.
Eucalyptus globulus Labill.
Myrtaceae
Feuille.
En l'état
Fenouil amer.
Foeniculum vulgare Mill. var. vulgare.
Apiaceae
Fruit.
En l'état
En poudre
Fenouil doux.
Aneth fenouil.
Foeniculum vulgare Mill. var. dulcis.
Apiaceae
Fruit.
En l'état
En poudre
Fenugrec.
Trigonella foenum-graecum L.
Fabaceae
Graine.
En l'état
En poudre
Févier.
Voir Gléditschia.
Figuier.
Ficus carica L.
Moraceae
Pseudo-fruit.
En l'état
Frêne.
Fraxinus excelsior L.,
F. oxyphylla M. Bieb.
Oleaceae
Feuille.
En l'état
Frêne à manne.
Fraxinus ornus L.
Oleaceae
Suc épaissi dit « manne ».
En l'état
En poudre
Fucus.
Fucus serratus L.,
F. vesiculosus L.
Fucaceae
Thalle.
En l'état
En poudre
Galanga (grand).
Alpinia galanga (L.) Willd.
Zingiberaceae
Rhizome.
En l'état
En poudre
Galanga (petit).
Alpinia officinarum Hance.
Zingiberaceae
Rhizome.
En l'état
En poudre
Genévrier.
Genièvre.
Juniperus communis L.
Cupressaceae
Cône femelle dit « baie de genièvre ».
En l'état
Gentiane.
Gentiane jaune.
Gentiana lutea L.
Gentianaceae
Partie souterraine.
En l'état
En poudre
Gingembre.
Zingiber officinale Roscoe.
Zingiberaceae
Rhizome.
En l'état
En poudre
Ginseng.
Panax de Chine.
Panax ginseng C.A. Meyer
(= Aralia quinquefolia Decne. et Planch.).
Araliaceae
Partie souterraine.
En l'état
En poudre
Extrait sec aqueux
Giroflier.
Syzygium aromaticum (L.) Merr. et Perry
(= Eugenia caryophyllus (Sprengel) Bull. et Harr.).
Myrtaceae
Bouton floral = clou de girofle.
En l'état
En poudre
Gléditschia.
Févier.
Gleditschia triacanthos L.,
G. ferox Desf.
Fabaceae
Graine.
En l'état
En poudre
Extrait sec aqueux
Gomme adragante.
Voir Astragale à gomme.
Gomme arabique.
Voir Acacia à gomme.
Gomme caroube.
Voir Caroubier.
Gomme de sterculia.
Voir Sterculia.
Gomme guar.
Voir Cyamopsis.
Gomme Karaya.
Voir Sterculia.
Gomme M'Bep.
Voir Sterculia.
Griottier.
Cerisier griottier.
Queue de cerise.
Prunus cerasus L.,
P. avium (L.) L.
Rosaceae
Pédoncule du fruit = queue de cerise.
En l'état
Groseiller noir.
Voir Cassissier.
Guar.
Voir Cyamopsis.
Guarana.
Voir Paullinia.
Guimauve.
Althaea officinalis L.
Malvaceae
Feuille, fleur, racine.
En l'état
En poudre (racine)
Hibiscus.
Voir Karkadé.
Houblon.
Humulus lupulus L.
Cannabaceae
Inflorescence femelle dite « cône de houblon ».
En l'état
Jujubier.
Ziziphus jujuba Mill.
(= Z. sativa Gaertn.)
(= Z. vulgaris Lam.)
(= Rhamnus zizyphus L.).
Rhamnaceae
Fruit privé de graines.
En l'état
Karkadé.
Oseille de Guinée.
Hibiscus.
Hibiscus sabdariffa L.
Malvaceae
Calice et calicule.
En l'état
Kolatier.
Colatier.
Kola.
Cola acuminata (P. Beauv.) Schott et Endl.
(= Sterculia acuminata P. Beauv.),
C. nitida (Vent.) Schott et Endl.
(= C. vera K. Schum.) et variétés.
Sterculiaceae
Amande dite « noix de kola ».
En l'état
En poudre
Lamier blanc.
Ortie blanche.
Lamium album L.
Lamiaceae
Corolle mondée, sommité fleurie.
En l'état
Laminaire.
Laminaria digitata J.P. Lamour.,
L. hyperborea (Gunnerus) Foslie,
L. cloustonii Le Jol.
Laminariaceae
Stipe, thalle.
En l'état
Extrait sec aqueux (thalle)
Laurier commun.
Laurier sauce.
Laurus nobilis L.
Lauraceae
Feuille.
En l'état
En poudre
Lavande.
Lavande vraie.
Lavandula angustifolia Mill.
(= L. vera DC.).
Lamiaceae
Fleur, sommité fleurie.
En l'état
Lavande aspic.
Voir Aspic.
Lavande stoechas.
Lavandula stoechas L.
Lamiaceae
Fleur, sommité fleurie.
En l'état
Lavande vraie.
Voir Lavande.
Lavandin « Grosso ».
Lavandula × intermedia Emeric ex Loisel.
Lamiaceae
Fleur, sommité fleurie.
En l'état
Lemongrass de l'Amérique centrale.
Cymbopogon citratus (DC.) Stapf.
Poaceae
Feuille.
En l'état
En poudre
Lemongrass de l'Inde.
Cymbopogon flexuosus (Nees ex Steud.) J.F. Wats.
Poaceae
Feuille.
En l'état
En poudre
Lichen d'Islande.
Cetraria islandica (L.) Ach. sensu latiore.
Parmeliaceae
Thalle.
En l'état
Lierre terrestre.
Glechoma hederacea L.
(= Nepeta glechoma Benth.).
Lamiaceae
Partie aérienne fleurie.
En l'état
Lin.
Linum usitatissimum L.
Linaceae
Graine.
En l'état
En poudre
Livèche.
Levisticum officinale Koch.
Apiaceae
Feuille, fruit, partie souterraine.
En l'état
En poudre
Macis.
Voir Muscadier aromatique.
Marjolaine.
Origan marjolaine.
Origanum majorana L.
(= Majorana hortensis Moench).
Lamiaceae
Feuille, sommité fleurie.
En l'état
En poudre
Maté.
Thé du Paraguay.
Ilex paraguariensis St.-Hil.
(= I. paraguayensis Lamb.).
Aquifoliaceae
Feuille.
En l'état
Extrait sec aqueux
Matricaire.
Camomille allemande.
Camomille vulgaire.
Matricaria recutita L.
(= Chamomilla recutita [L.] Rausch.)
(= M. chamomilla L.).
Asteraceae
Capitule.
En l'état
Mauve.
Malva sylvestris L.
Malvaceae
Feuille, fleur.
En l'état
Mélisse.
Melissa officinalis L.
Lamiaceae
Feuille, sommité fleurie.
En l'état
Menthe coq.
Voir Balsamite odorante.
Menthe poivrée.
Mentha × piperita L.
Lamiaceae
Feuille, sommité fleurie.
En l'état
Menthe verte.
Mentha spicata L. (= M. viridis L.).
Lamiaceae
Feuille, sommité fleurie.
En l'état
Ményanthe.
Trèfle d'eau.
Menyanthes trifoliata L.
Menyanthaceae
Feuille.
En l'état
Millefeuille.
Voir Achillée millefeuille.
Mousse d'Irlande.
Voir Carragaheen.
Moutarde junciforme.
Brassica juncea (L.) Czern.
Brassicaceae
Graine.
En l'état
En poudre
Muscadier aromatique.
Macis.
Muscade.
Myristica fragrans Houtt.
(= M. moschata Thunb.).
Myristicaceae
Graine dite « muscade » ou « noix de muscade », arille dite « macis ».
En l'état
En poudre (graine)
Myrte.
Myrtus communis L.
Myrtaceae
Feuille.
En l'état
Myrtille.
Airelle myrtille.
Vaccinium myrtillus L.
Ericaceae
Feuille, fruit.
En l'état
Olivier.
Olea europaea L.
Oleaceae
Feuille.
En l'état
Oranger amer.
Bigaradier.
Citrus aurantium L.
(= C. bigaradia Duch.)
(= C. vulgaris Risso).
Rutaceae
Feuille, fleur, péricarpe dit « écorce » ou zeste.
En l'état
En poudre (péricarpe)
Oranger doux.
Citrus sinensis (L.) Pers.
(= C. aurantium L.).
Rutaceae
Péricarpe dit « écorce » ou zeste.
En l'état
En poudre
Origan.
Origanum vulgare L.
Lamiaceae
Feuille, sommité fleurie.
En l'état
En poudre
Origan marjolaine.
Voir Marjolaine.
Ortie blanche.
Voir Lamier blanc.
Ortie brûlante.
Urtica urens L.
Urticaceae
Partie aérienne.
En l'état
Ortie dioïque.
Urtica dioica L.
Urticaceae
Partie aérienne.
En l'état
Oseille de Guinée
Voir Karkadé.
Panax de Chine
Voir Ginseng.
Papayer.
Carica papaya L.
Caricaceae
Suc du fruit, feuille.
En l'état
En poudre (suc du fruit)
Passerose.
Voir Rose trémière.
Paullinia.
Guarana.
Paullinia cupana Kunth.
(= P. sorbilis Mart.).
Sapindaceae
Graine, extrait préparé avec la graine = guarana.
En l'état
En poudre (extrait)
Pensée sauvage.
Violette tricolore.
Viola arvensis Murray,
V. tricolor L.
Violaceae
Fleur, partie aérienne fleurie.
En l'état
Perce-pierre.
Voir Criste marine.
Piment de Cayenne.
Piment enragé.
Piment (petit).
Capsicum frutescens L.
Solanaceae
Fruit.
En l'état
En poudre
Pin sylvestre.
Pinus sylvestris L.
Pinaceae
Bourgeon.
En l'état
Pissenlit.
Dent de lion.
Taraxacum officinale Web.
Asteraceae
Feuille, partie aérienne.
En l'état
Pommier.
Malus sylvestris Mill.
(= Pyrus malus L.).
Rosaceae
Fruit.
En l'état
Potiron.
Voir Courge.
Prunier.
Prunus domestica L.
Rosaceae
Fruit.
En l'état
Queue de cerise.
Voir Griottier.
Radis noir.
Raphanus sativus L. var. niger (Mill.) Kerner.
Brassicaceae
Racine.
En l'état
Raifort sauvage.
Armoracia rusticana Gaertn., B. Mey. et Scherb.
(= Cochlearia armoracia L.).
Brassicaceae
Racine.
En l'état
En poudre
Réglisse.
Glycyrrhiza glabra L.
Fabaceae
Partie souterraine.
En l'état
En poudre
Extrait sec aqueux
Reine-des-prés.
Ulmaire.
Filipendula ulmaria (L.) Maxim.
(= Spiraea ulmaria L.).
Rosaceae
Fleur, sommité fleurie.
En l'état
Romarin.
Rosmarinus officinalis L.
Lamiaceae
Feuille, sommité fleurie.
En l'état
En poudre
Ronce.
Rubus sp.
Rosaceae
Feuille.
En l'état
Rose trémière.
Passerose.
Alcea rosea L.
(= Althaea rosea L.).
Malvaceae
Fleur.
En l'état
Rosier à roses pâles.
Rosa centifolia L.
Rosaceae
Bouton floral, pétale.
En l'état
Rosier de Damas.
Rosa damascena Mill.
Rosaceae
Bouton floral, pétale.
En l'état
Rosier de Provins.
Rosier à roses rouges.
Rosa gallica L.
Rosaceae
Bouton floral, pétale.
En l'état
Rosier sauvage.
Voir Eglantier.
Safran.
Crocus sativus L.
Iridaceae
Stigmate.
En l'état
En poudre
Sarriette des jardins.
Satureja hortensis L.
Lamiaceae
Feuille, sommité fleurie.
En l'état
En poudre
Sarriette des montagnes.
Satureja montana L.
Lamiaceae
Feuille, sommité fleurie.
En l'état
En poudre
Sauge d'Espagne.
Salvia lavandulifolia Vahl.
Lamiaceae
Feuille, sommité fleurie.
En l'état
En poudre
Sauge officinale.
Salvia officinalis L.
Lamiaceae
Feuille.
En l'état
Sauge sclarée.
Sclarée toute-bonne.
Salvia sclarea L.
Lamiaceae
Feuille, sommité fleurie.
En l'état
En poudre
Sauge trilobée.
Salvia fruticosa Mill.
(= S. triloba L. f.).
Lamiaceae
Feuille.
En l'état
En poudre
Seigle.
Secale cereale L.
Poaceae
Fruit, son.
En l'état
En poudre
Serpolet.
Thym serpolet.
Thymus serpyllum L. sensu latiore.
Lamiaceae
Feuille, sommité fleurie.
En l'état
En poudre
Sterculia.
Gomme Karaya.
Gomme M'Bep.
Gomme de Sterculia.
Sterculia urens Roxb., S. tomentosa Guill. et Perr.
Sterculiaceae
Exsudation gommeuse = gomme de Sterculia, gomme Karaya, gomme M'Bep.
En l'état
En poudre
Extrait sec aqueux
Sureau noir.
Sambucus nigra L.
Caprifoliaceae
Fleur, fruit.
En l'état
Tamarinier de l'Inde.
Tamarindus indica L.
Fabaceae
Pulpe de fruit.
En l'état
En poudre
Temoe-lawacq.
Curcuma xanthorrhiza Roxb.
Zingiberaceae
Rhizome.
En l'état
Thé du Paraguay.
Voir Maté.
Théier.
Thé.
Camellia sinensis (L.) Kuntze
(= C. thea Link)
(= Thea sinensis (L.) Kuntze).
Theaceae
Feuille.
En l'état
Extrait sec aqueux
Thym.
Thymus vulgaris L.,
T. zygis L.
Lamiaceae
Feuille, sommité fleurie.
En l'état
En poudre
Thym serpolet.
Voir Serpolet.
Tilleul.
Tilia platyphyllos Scop., T. cordata Mill.
(= T. ulmifolia Scop.) (= T. parvifolia Ehrh.
ex Hoffm.) (= T. sylvestris Desf.),
T. × vulgaris Heyne ou mélanges.
Tiliaceae
Aubier, inflorescence.
En l'état
Trèfle d'eau.
Voir Ményanthe.
Ulmaire.
Voir Reine-des-prés.
Verveine odorante.
Aloysia citrodora Palau
(= Aloysia triphylla (L'Hérit.) Britt.)
(= Lippia citriodora H.B.K.).
Verbenaceae
Feuille.
En l'état
Vigne rouge.
Vitis vinifera L.
Vitaceae
Feuille.
En l'état
Violette.
Viola calcarata L.,
V. lutea Huds.,
V. odorata L.
Violaceae
Fleur.
En l'état
Violette tricolore.
Voir Pensée sauvage.
Art. 2.
La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative est chargée de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 22 août 2008.
François Fillon
Par le Premier ministre :
La ministre de la santé,
de la jeunesse, des sports
et de la vie associative,
Roselyne Bachelot-Narquin
Transposition de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998.
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Version Légifrance – Version XML – droit.org – à propos
http://textes.droit.org/JORF/2008/08/26/0198/0028/
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