Décret n° 2008-841 du 22 août 2008 relatif à la vente au public des plantes médicinales inscrites à la Pharmacopée et modifiant l'article D. 4211-11 du code de la santé publique
NOR: SJSP0816560D

Le Premier ministre,

Sur le rapport de la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,

Vu la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l'information, notamment les notifications n° 2006/0153/F et n° 2006/0154/F,

Vu le code de la santé publique, notamment le 5° de son article L. 4211-1,

Décrète :

Art. 1

L'article D. 4211-11 du code de la santé publique est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art.D. 4211-11. ― Les plantes ou parties de plantes médicinales inscrites à la pharmacopée qui figurent dans la liste suivante peuvent, sous la forme que la liste précise, être vendues par des personnes autres que les pharmaciens :


NOMS FRANÇAIS
NOMS SCIENTIFIQUES et synonymes
FAMILLE
PARTIES UTILISÉES de la plante
FORMES de préparation

Acacia à gomme.
Acacia senegal (L.) Willd. et autres espèces d'acacias d'origine africaine.
Fabaceae
Exsudation gommeuse = gomme arabique.
En l'état
En poudre
Extrait sec aqueux

Ache des marais.
Apium graveolens L.
Apiaceae
Souche radicante.
En l'état
En poudre

Achillée millefeuille.
Millefeuille.
Achillea millefolium L.
Asteraceae
Sommité fleurie.
En l'état

Agar-agar.
Gelidium sp., Euchema sp., Gracilaria sp.
Rhodophyceae
Mucilage = gélose.
En l'état
En poudre

Ail.
Allium sativum L.
Liliaceae
Bulbe.
En l'état
En poudre

Airelle myrtille.
Voir Myrtille.





Ajowan.
Carum copticum Benth. et Hook. f.
(= Psychotis ajowan DC.).
Apiaceae
Fruit.
En l'état
En poudre

Alchémille.
Alchemilla vulgaris L. (sensu latiore).
Rosaceae
Partie aérienne.
En l'état

Alkékenge.
Coqueret.
Physalis alkekengi L.
Solanaceae
Fruit.
En l'état

Alliaire.
Sisymbrium alliaria Scop.
Brassicaceae
Plante entière.
En l'état
En poudre

Aloès des Barbades.
Aloe barbadensis Mill.
(= Aloe vera L.).
Liliaceae
Mucilage.
En l'état
En poudre

Amandier doux.
Prunus dulcis (Mill.) D. Webb var. dulcis.
Rosaceae
Graine, graine mondée.
En l'état
En poudre

Ambrette.
Hibiscus abelmoschus L.
Malvaceae
Graine.
En l'état
En poudre

Aneth.
Anethum graveolens L.
(= Peucedanum graveolens Benth. et Hook.).
Apiaceae
Fruit.
En l'état.
En poudre

Aneth fenouil.
Voir Fenouil doux.





Angélique.
Angélique officinale.
Angelica archangelica L.
(= Archangelica officinalis Hoffm.).
Apiaceae
Fruit.
En l'état
En poudre

Anis.
Anis vert.
Pimpinella anisum L.
Apiaceae
Fruit.
En l'état
En poudre

Anis étoilé.
Voir Badianier de Chine.





Ascophyllum.
Ascophyllum nodosum Le Jol.
Phaeophyceae
Thalle.
En l'état
En poudre
Extrait sec aqueux

Aspérule odorante.
Galium odoratum (L.) Scop.
(= Asperula odorata L.).
Rubiaceae
Partie aérienne fleurie.
En l'état

Aspic.
Lavande aspic.
Lavandula latifolia (L. f.) Medik.
Lamiaceae
Sommité fleurie.
En l'état

Astragale à gomme.
Gomme adragante.
Astragalus gummifer (Labill.) et certaines espèces du genre Astragalus d'Asie occidentale.
Fabaceae
Exsudation gommeuse = gomme adragante.
En l'état
En poudre
Extrait sec aqueux

Aubépine.
Epine blanche.
Crataegus laevigata (Poir.) DC.,
C. monogyna Jacq. (Lindm.)
(= C. oxyacanthoïdes Thuill.).
Rosaceae
Fruit.
En l'état

Aunée.
Aunée officinale.
Inula helenium L.
Asteraceae
Partie souterraine.
En l'état
En poudre

Avoine.
Avena sativa L.
Poaceae
Fruit.
En l'état
En poudre

Badianier de Chine.
Anis étoilé.
Badiane de Chine.
Illicium verum Hook. f.
Magnoliaceae
Fruit = badiane de Chine ou anis étoilé.
En l'état,
non fragmenté

Balsamite odorante.
Menthe coq.
Balsamita major Desf.
(= Chrysanthemum balsamita [L.] Baill.).
Asteraceae
Feuille, sommité fleurie.
En l'état

Bardane (grande).
Arctium lappa L.
(= A. majus [Gaertn.] Bernh.)
(= Lappa major Gaertn.).
Asteraceae
Feuille, racine.
En l'état

Basilic.
Basilic doux.
Ocimum basilicum L.
Lamiaceae
Feuille.
En l'état
En poudre

Baumier de Copahu.
Baume de Copahu.
Copaifera officinalis L.,
C. guyanensis Desf.,
C. lansdorfii Desf.
Fabaceae
Oléo-résine dite « baume de copahu ».
En l'état

Bétoine.
Stachys officinalis (L.) Trevis.
(= Betonica officinalis L.).
Lamiaceae
Feuille.
En l'état

Bigaradier.
Voir Oranger amer.





Blé.
Triticum aestivum L. et cultivars
(= T. vulgare Host)
(= T. sativum Lam.).
Poaceae
Son.
En l'état
En poudre

Bouillon blanc.
Verbascum thapsus L.,
V. densiflorum Bertol.
(= V. thapsiforme Schrad.),
V. phlomoides L.
Scrophulariaceae
Corolle mondée.
En l'état

Bourrache.
Borago officinalis L.
Boraginaceae
Fleur.
En l'état

Bruyère cendrée.
Erica cinerea L.
Ericaceae
Fleur.
En l'état

Camomille allemande.
Voir Matricaire.





Camomille romaine.
Chamaemelum nobile (L.) All.
(= Anthemis nobilis L.).
Asteraceae
Capitule.
En l'état

Camomille vulgaire.
Voir Matricaire.





Canéficier.
Cassia fistula L.
Fabaceae
Pulpe de fruit.
En l'état

Cannelier de Ceylan.
Cannelle de Ceylan.
Cinnamomum zeylanicum Nees.
Lauraceae
Ecorce de tige raclée = cannelle de Ceylan.
En l'état
En poudre

Cannelier de Chine.
Cannelle de Chine.
Cinnamomum aromaticum Nees,
C. cassia Nees ex Blume.
Lauraceae
Ecorce de tige = cannelle de Chine.
En l'état
En poudre

Capucine.
Tropaeolum majus L.
Tropaeolaceae
Feuille.
En l'état

Cardamome.
Elettaria cardamomum (L.) Maton.
Zingiberaceae
Fruit.
En l'état
En poudre

Caroubier.
Gomme caroube.
Ceratonia siliqua L.
Fabaceae
Graine mondée = gomme caroube.
En l'état
En poudre

Carragaheen.
Mousse d'Irlande.
Chondrus crispus Lingby.
Gigartinaceae
Thalle.
En l'état

Carthame.
Carthamus tinctorius L.
Asteraceae
Fleur.
En l'état

Carvi.
Cumin des prés.
Carum carvi L.
Apiaceae
Fruit.
En l'état
En poudre

Cassissier.
Groseiller noir.
Ribes nigrum L.
Grossulariaceae
Feuille, fruit.
En l'état

Centaurée (petite).
Centaurium erythraea Raf.
(= Erythraea centaurium [L.] Persoon)
(= C. minus Moench)
(= C. umbellatum Gilib.).
Gentianaceae
Sommité fleurie.
En l'état

Cerisier griottier.
Voir Griottier.





Chicorée.
Cichorium intybus L.
Asteraceae
Feuille, racine.
En l'état

Chiendent (gros).
Chiendent pied de poule.
Cynodon dactylon (L.) Pers.
Poaceae
Rhizome.
En l'état

Chiendent.
Chiendent (petit).
Elytrigia repens [L.] Desv. ex Nevski
(= Agropyron repens [L.] Beauv.)
(= Elymus repens [L.] Goudl.).
Poaceae
Rhizome.
En l'état

Citronnelles.
Cymbopogon sp.
Poaceae
Feuille.
En l'état
En poudre

Citrouille.
Voir Courge citrouille.





Clou de girofle.
Voir Giroflier.





Cochléaire.
Cochlearia officinalis L.
Brassicaceae
Feuille.
En l'état

Colatier.
Voir Kolatier.





Coquelicot.
Papaver rhoeas L.,
P. dubium L.
Papaveraceae
Pétale.
En l'état

Coqueret.
Voir Alkékenge.





Coriandre.
Coriandrum sativum L.
Apiaceae
Fruit.
En l'état
En poudre

Courge citrouille.
Citrouille.
Cucurbita pepo L..
Cucurbitaceae
Graine.
En l'état

Courge.
Potiron.
Cucurbita maxima Lam.
Cucurbitaceae
Graine.
En l'état

Criste marine.
Perce-pierre.
Crithmum maritimum L..
Apiaceae
Partie aérienne.
En l'état

Cumin des prés.
Voir Carvi.





Curcuma long.
Curcuma domestica Vahl
(= C. longa L.).
Zingiberaceae
Rhizome.
En l'état
En poudre

Cyamopsis.
Gomme guar.
Guar.
Cyamopsis tetragonolobus (L.) Taub.
Fabaceae
Graine mondée = gomme guar.
En l'état
En poudre
Extrait sec aqueux

Eglantier.
Cynorrhodon.
Rosier sauvage.
Rosa canina L., R. pendulina L. et autres espèces de Rosa.
Rosaceae
Pseudo-fruit = cynorrhodon.
En l'état

Eleuthérocoque.
Eleutherococcus senticosus Maxim.
Araliaceae
Partie souterraine.
En l'état

Estragon.
Artemisia dracunculus L.
Asteraceae
Partie aérienne.
En l'état
En poudre

Eucalyptus.
Eucalyptus globuleux.
Eucalyptus globulus Labill.
Myrtaceae
Feuille.
En l'état

Fenouil amer.
Foeniculum vulgare Mill. var. vulgare.
Apiaceae
Fruit.
En l'état
En poudre

Fenouil doux.
Aneth fenouil.
Foeniculum vulgare Mill. var. dulcis.
Apiaceae
Fruit.
En l'état
En poudre

Fenugrec.
Trigonella foenum-graecum L.
Fabaceae
Graine.
En l'état
En poudre

Févier.
Voir Gléditschia.





Figuier.
Ficus carica L.
Moraceae
Pseudo-fruit.
En l'état

Frêne.
Fraxinus excelsior L.,
F. oxyphylla M. Bieb.
Oleaceae
Feuille.
En l'état

Frêne à manne.
Fraxinus ornus L.
Oleaceae
Suc épaissi dit « manne ».
En l'état
En poudre

Fucus.
Fucus serratus L.,
F. vesiculosus L.
Fucaceae
Thalle.
En l'état
En poudre

Galanga (grand).
Alpinia galanga (L.) Willd.
Zingiberaceae
Rhizome.
En l'état
En poudre

Galanga (petit).
Alpinia officinarum Hance.
Zingiberaceae
Rhizome.
En l'état
En poudre

Genévrier.
Genièvre.
Juniperus communis L.
Cupressaceae
Cône femelle dit « baie de genièvre ».
En l'état

Gentiane.
Gentiane jaune.
Gentiana lutea L.
Gentianaceae
Partie souterraine.
En l'état
En poudre

Gingembre.
Zingiber officinale Roscoe.
Zingiberaceae
Rhizome.
En l'état
En poudre

Ginseng.
Panax de Chine.
Panax ginseng C.A. Meyer
(= Aralia quinquefolia Decne. et Planch.).
Araliaceae
Partie souterraine.
En l'état
En poudre
Extrait sec aqueux

Giroflier.
Syzygium aromaticum (L.) Merr. et Perry
(= Eugenia caryophyllus (Sprengel) Bull. et Harr.).
Myrtaceae
Bouton floral = clou de girofle.
En l'état
En poudre

Gléditschia.
Févier.
Gleditschia triacanthos L.,
G. ferox Desf.
Fabaceae
Graine.
En l'état
En poudre
Extrait sec aqueux

Gomme adragante.
Voir Astragale à gomme.





Gomme arabique.
Voir Acacia à gomme.





Gomme caroube.
Voir Caroubier.





Gomme de sterculia.
Voir Sterculia.





Gomme guar.
Voir Cyamopsis.





Gomme Karaya.
Voir Sterculia.





Gomme M'Bep.
Voir Sterculia.





Griottier.
Cerisier griottier.
Queue de cerise.
Prunus cerasus L.,
P. avium (L.) L.
Rosaceae
Pédoncule du fruit = queue de cerise.
En l'état

Groseiller noir.
Voir Cassissier.





Guar.
Voir Cyamopsis.





Guarana.
Voir Paullinia.





Guimauve.
Althaea officinalis L.
Malvaceae
Feuille, fleur, racine.
En l'état
En poudre (racine)

Hibiscus.
Voir Karkadé.





Houblon.
Humulus lupulus L.
Cannabaceae
Inflorescence femelle dite « cône de houblon ».
En l'état

Jujubier.
Ziziphus jujuba Mill.
(= Z. sativa Gaertn.)
(= Z. vulgaris Lam.)
(= Rhamnus zizyphus L.).
Rhamnaceae
Fruit privé de graines.
En l'état

Karkadé.
Oseille de Guinée.
Hibiscus.
Hibiscus sabdariffa L.
Malvaceae
Calice et calicule.
En l'état

Kolatier.
Colatier.
Kola.
Cola acuminata (P. Beauv.) Schott et Endl.
(= Sterculia acuminata P. Beauv.),
C. nitida (Vent.) Schott et Endl.
(= C. vera K. Schum.) et variétés.
Sterculiaceae
Amande dite « noix de kola ».
En l'état
En poudre

Lamier blanc.
Ortie blanche.
Lamium album L.
Lamiaceae
Corolle mondée, sommité fleurie.
En l'état

Laminaire.
Laminaria digitata J.P. Lamour.,
L. hyperborea (Gunnerus) Foslie,
L. cloustonii Le Jol.
Laminariaceae
Stipe, thalle.
En l'état
Extrait sec aqueux (thalle)

Laurier commun.
Laurier sauce.
Laurus nobilis L.
Lauraceae
Feuille.
En l'état
En poudre

Lavande.
Lavande vraie.
Lavandula angustifolia Mill.
(= L. vera DC.).
Lamiaceae
Fleur, sommité fleurie.
En l'état

Lavande aspic.
Voir Aspic.





Lavande stoechas.
Lavandula stoechas L.
Lamiaceae
Fleur, sommité fleurie.
En l'état

Lavande vraie.
Voir Lavande.





Lavandin « Grosso ».
Lavandula × intermedia Emeric ex Loisel.
Lamiaceae
Fleur, sommité fleurie.
En l'état

Lemongrass de l'Amérique centrale.
Cymbopogon citratus (DC.) Stapf.
Poaceae
Feuille.
En l'état
En poudre

Lemongrass de l'Inde.
Cymbopogon flexuosus (Nees ex Steud.) J.F. Wats.
Poaceae
Feuille.
En l'état
En poudre

Lichen d'Islande.
Cetraria islandica (L.) Ach. sensu latiore.
Parmeliaceae
Thalle.
En l'état

Lierre terrestre.
Glechoma hederacea L.
(= Nepeta glechoma Benth.).
Lamiaceae
Partie aérienne fleurie.
En l'état

Lin.
Linum usitatissimum L.
Linaceae
Graine.
En l'état
En poudre

Livèche.
Levisticum officinale Koch.
Apiaceae
Feuille, fruit, partie souterraine.
En l'état
En poudre

Macis.
Voir Muscadier aromatique.





Marjolaine.
Origan marjolaine.
Origanum majorana L.
(= Majorana hortensis Moench).
Lamiaceae
Feuille, sommité fleurie.
En l'état
En poudre

Maté.
Thé du Paraguay.
Ilex paraguariensis St.-Hil.
(= I. paraguayensis Lamb.).
Aquifoliaceae
Feuille.
En l'état
Extrait sec aqueux

Matricaire.
Camomille allemande.
Camomille vulgaire.
Matricaria recutita L.
(= Chamomilla recutita [L.] Rausch.)
(= M. chamomilla L.).
Asteraceae
Capitule.
En l'état

Mauve.
Malva sylvestris L.
Malvaceae
Feuille, fleur.
En l'état

Mélisse.
Melissa officinalis L.
Lamiaceae
Feuille, sommité fleurie.
En l'état

Menthe coq.
Voir Balsamite odorante.





Menthe poivrée.
Mentha × piperita L.
Lamiaceae
Feuille, sommité fleurie.
En l'état

Menthe verte.
Mentha spicata L. (= M. viridis L.).
Lamiaceae
Feuille, sommité fleurie.
En l'état

Ményanthe.
Trèfle d'eau.
Menyanthes trifoliata L.
Menyanthaceae
Feuille.
En l'état

Millefeuille.
Voir Achillée millefeuille.





Mousse d'Irlande.
Voir Carragaheen.





Moutarde junciforme.
Brassica juncea (L.) Czern.
Brassicaceae
Graine.
En l'état
En poudre

Muscadier aromatique.
Macis.
Muscade.
Myristica fragrans Houtt.
(= M. moschata Thunb.).
Myristicaceae
Graine dite « muscade » ou « noix de muscade », arille dite « macis ».
En l'état
En poudre (graine)

Myrte.
Myrtus communis L.
Myrtaceae
Feuille.
En l'état

Myrtille.
Airelle myrtille.
Vaccinium myrtillus L.
Ericaceae
Feuille, fruit.
En l'état

Olivier.
Olea europaea L.
Oleaceae
Feuille.
En l'état

Oranger amer.
Bigaradier.
Citrus aurantium L.
(= C. bigaradia Duch.)
(= C. vulgaris Risso).
Rutaceae
Feuille, fleur, péricarpe dit « écorce » ou zeste.
En l'état
En poudre (péricarpe)

Oranger doux.
Citrus sinensis (L.) Pers.
(= C. aurantium L.).
Rutaceae
Péricarpe dit « écorce » ou zeste.
En l'état
En poudre

Origan.
Origanum vulgare L.
Lamiaceae
Feuille, sommité fleurie.
En l'état
En poudre

Origan marjolaine.
Voir Marjolaine.





Ortie blanche.
Voir Lamier blanc.





Ortie brûlante.
Urtica urens L.
Urticaceae
Partie aérienne.
En l'état

Ortie dioïque.
Urtica dioica L.
Urticaceae
Partie aérienne.
En l'état

Oseille de Guinée
Voir Karkadé.





Panax de Chine
Voir Ginseng.





Papayer.
Carica papaya L.
Caricaceae
Suc du fruit, feuille.
En l'état
En poudre (suc du fruit)

Passerose.
Voir Rose trémière.





Paullinia.
Guarana.
Paullinia cupana Kunth.
(= P. sorbilis Mart.).
Sapindaceae
Graine, extrait préparé avec la graine = guarana.
En l'état
En poudre (extrait)

Pensée sauvage.
Violette tricolore.
Viola arvensis Murray,
V. tricolor L.
Violaceae
Fleur, partie aérienne fleurie.
En l'état

Perce-pierre.
Voir Criste marine.





Piment de Cayenne.
Piment enragé.
Piment (petit).
Capsicum frutescens L.
Solanaceae
Fruit.
En l'état
En poudre

Pin sylvestre.
Pinus sylvestris L.
Pinaceae
Bourgeon.
En l'état

Pissenlit.
Dent de lion.
Taraxacum officinale Web.
Asteraceae
Feuille, partie aérienne.
En l'état

Pommier.
Malus sylvestris Mill.
(= Pyrus malus L.).
Rosaceae
Fruit.
En l'état

Potiron.
Voir Courge.





Prunier.
Prunus domestica L.
Rosaceae
Fruit.
En l'état

Queue de cerise.
Voir Griottier.





Radis noir.
Raphanus sativus L. var. niger (Mill.) Kerner.
Brassicaceae
Racine.
En l'état

Raifort sauvage.
Armoracia rusticana Gaertn., B. Mey. et Scherb.
(= Cochlearia armoracia L.).
Brassicaceae
Racine.
En l'état
En poudre

Réglisse.
Glycyrrhiza glabra L.
Fabaceae
Partie souterraine.
En l'état
En poudre
Extrait sec aqueux

Reine-des-prés.
Ulmaire.
Filipendula ulmaria (L.) Maxim.
(= Spiraea ulmaria L.).
Rosaceae
Fleur, sommité fleurie.
En l'état

Romarin.
Rosmarinus officinalis L.
Lamiaceae
Feuille, sommité fleurie.
En l'état
En poudre

Ronce.
Rubus sp.
Rosaceae
Feuille.
En l'état

Rose trémière.
Passerose.
Alcea rosea L.
(= Althaea rosea L.).
Malvaceae
Fleur.
En l'état

Rosier à roses pâles.
Rosa centifolia L.
Rosaceae
Bouton floral, pétale.
En l'état

Rosier de Damas.
Rosa damascena Mill.
Rosaceae
Bouton floral, pétale.
En l'état

Rosier de Provins.
Rosier à roses rouges.
Rosa gallica L.
Rosaceae
Bouton floral, pétale.
En l'état

Rosier sauvage.
Voir Eglantier.





Safran.
Crocus sativus L.
Iridaceae
Stigmate.
En l'état
En poudre

Sarriette des jardins.
Satureja hortensis L.
Lamiaceae
Feuille, sommité fleurie.
En l'état
En poudre

Sarriette des montagnes.
Satureja montana L.
Lamiaceae
Feuille, sommité fleurie.
En l'état
En poudre

Sauge d'Espagne.
Salvia lavandulifolia Vahl.
Lamiaceae
Feuille, sommité fleurie.
En l'état
En poudre

Sauge officinale.
Salvia officinalis L.
Lamiaceae
Feuille.
En l'état

Sauge sclarée.
Sclarée toute-bonne.
Salvia sclarea L.
Lamiaceae
Feuille, sommité fleurie.
En l'état
En poudre

Sauge trilobée.
Salvia fruticosa Mill.
(= S. triloba L. f.).
Lamiaceae
Feuille.
En l'état
En poudre

Seigle.
Secale cereale L.
Poaceae
Fruit, son.
En l'état
En poudre

Serpolet.
Thym serpolet.
Thymus serpyllum L. sensu latiore.
Lamiaceae
Feuille, sommité fleurie.
En l'état
En poudre

Sterculia.
Gomme Karaya.
Gomme M'Bep.
Gomme de Sterculia.
Sterculia urens Roxb., S. tomentosa Guill. et Perr.
Sterculiaceae
Exsudation gommeuse = gomme de Sterculia, gomme Karaya, gomme M'Bep.
En l'état
En poudre
Extrait sec aqueux

Sureau noir.
Sambucus nigra L.
Caprifoliaceae
Fleur, fruit.
En l'état

Tamarinier de l'Inde.
Tamarindus indica L.
Fabaceae
Pulpe de fruit.
En l'état
En poudre

Temoe-lawacq.
Curcuma xanthorrhiza Roxb.
Zingiberaceae
Rhizome.
En l'état

Thé du Paraguay.
Voir Maté.





Théier.
Thé.
Camellia sinensis (L.) Kuntze
(= C. thea Link)
(= Thea sinensis (L.) Kuntze).
Theaceae
Feuille.
En l'état
Extrait sec aqueux

Thym.
Thymus vulgaris L.,
T. zygis L.
Lamiaceae
Feuille, sommité fleurie.
En l'état
En poudre

Thym serpolet.
Voir Serpolet.





Tilleul.
Tilia platyphyllos Scop., T. cordata Mill.
(= T. ulmifolia Scop.) (= T. parvifolia Ehrh.
ex Hoffm.) (= T. sylvestris Desf.),
T. × vulgaris Heyne ou mélanges.
Tiliaceae
Aubier, inflorescence.
En l'état

Trèfle d'eau.
Voir Ményanthe.





Ulmaire.
Voir Reine-des-prés.





Verveine odorante.
Aloysia citrodora Palau
(= Aloysia triphylla (L'Hérit.) Britt.)
(= Lippia citriodora H.B.K.).
Verbenaceae
Feuille.
En l'état

Vigne rouge.
Vitis vinifera L.
Vitaceae
Feuille.
En l'état

Violette.
Viola calcarata L.,
V. lutea Huds.,
V. odorata L.
Violaceae
Fleur.
En l'état

Violette tricolore.
Voir Pensée sauvage.










Art. 2.

La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative est chargée de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.



Fait à Paris, le 22 août 2008.

François Fillon

Par le Premier ministre :

La ministre de la santé,

de la jeunesse, des sports

et de la vie associative,

Roselyne Bachelot-Narquin

Transposition de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998.

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Version Légifrance – Version XML – droit.org – à propos





http://textes.droit.org/JORF/2008/08/26/0198/0028/